Notes
(1) "Les objectifs noyaux : des repères pour maîtriser la progression des élèves, des objectifs de fin de 6P", Direction de l’enseignement primaire, 1998.
(3) "Considérations générales sur les objectifs d’apprentissage. Introduction au curriculum". Cycle d’orientation de Genève, 1998.
(4) "Vers une réforme de l’enseignement primaire genevois. Propositions". Département de l’Instruction publique, mars 1999.
(5) Dans le Programme de formation de l’école québécoise (15 juin 2000), on écrit que "la conception de l’apprentissage retenue prend appui sur l’apport des sciences cognitives, c’est-à-dire d’un ensemble de disciplines s’intéressant à divers aspects de l’apprentissage et de la connaissance. Inscrite dans les perspectives cognitiviste et socio-constructiviste, cette conception veut que l’apprentissage nécessite une démarche d’appropriation personnelle de l'apprenant, démarche qui prend appui sur ses ressources cognitives et affectives et qui subit fortement l’influence de l’environnement culturel et des interactions sociales. L’apprentissage y est donc considéré comme un processus à la fois cognitif, affectif et social. Ce processus implique une modification des acquis antérieurs de l’élève et une réorganisation de sa structure cognitive qui rendent possibles de nouvelles acquisitions." Dans un document pédagogique publié par la Communauté française de Belgique, en septembre 1999 ("Socles de compétences"), on souligne que la construction progressive des savoirs et savoir-faire constitue l'élément fondateur (paradigme) de toute démarche scientifique et que celle-ci permet aux élèves, quels que soient leur âge et leur niveau d'étude, d'être les premiers acteurs de leurs apprentissages. [En ligne]. Accès : http://www.agers.cfwb.be/pedag/textes/socles/Soclesnew.htm Aux États-Unis, le modèle d’apprentissage "Different Ways of Knowing" pose que les apprenants construisent leur propre interprétation des connaissances ; qu’il faut fournir aux élèves des outils intellectuels qui se développeront dans une perspective d’apprentissages transversaux ; que les élèves apprennent mieux lorsqu’ils sont invités à travailler au sein d’une communauté d’apprenants ; que ce modèle d’apprentissage inclut la prise en compte de la cognition et des représentations, de la théorie des intelligences multiples et du socio-constructivisme [citant, à l’appui, les travaux du psychologue russe Lev. S.Vygotsky (1896-1934)]. [En ligne]. Accès : http://www.dwoknet.galef.org/dwok/theounders.html La Société des écoles d’éducation internationale semble privilégier une approche pédagogique fondée sur le constructivisme. Selon la Société, cette approche inciterait l’élève à faire des découvertes à partir de ce qu’il sait déjà. Cette position semble cependant se rapprocher davantage d’une conception piagétienne de l’apprentissage selon laquelle l’univers social prend progressivement de l’importance dans le développement de l’enfant que sur celle que propose le socio-constructivisme pour qui les interactions sociales jouent, dès le départ, un rôle déterminant dans ce même développement.
(7) Nous ne nous intéressons ici qu’au droit international des droits de l’homme de l’ONU. Par ailleurs, d’autres instruments régionaux font également mention du droit à l’éducation : l’article 49 de la Charte de l’Organisation des États américains (1948) et l’article 47 du Protocole de Buenos Aires (1967) ; l’article 2 du Protocole additionnel à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, tel qu’amendé par le Protocole N° 11 (1952) ; l’article 17 de la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples (1982) ; l’article 11 de la Charte africaine des droits de l’enfant (1990). Voir aussi : José L. Gomez del Prado (1998). "Analyse comparative du droit à l'éducation tel que consacré par les articles 13 et 14 du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels et par les dispositions figurant dans d'autres traités universels et régionaux, et des mécanismes établis, le cas échéant, pour suivre la réalisation de ce droit". HCDHNU, Comité des droits économiques, sociaux et culturels, dix-neuvième session, E/C.12/1998/23. Pour une analyse comparée des instruments internationaux et régionaux en matière de droit à l’éducation, voir : Nations Unies, Conseil économique et social, E/C.12/1998/23. Document de base présenté par J.L. del Prado.
1. Toute personne a droit à l'éducation. L'éducation doit être gratuite, au moins en ce qui concerne l'enseignement élémentaire et fondamental. L'enseignement élémentaire est obligatoire. L'enseignement technique et professionnel doit être généralisé; l'accès aux études supérieures doit être ouvert en pleine égalité à tous en fonction de leur mérite.
2. L'éducation doit viser au plein épanouissement de la personnalité humaine et au renforcement du respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Elle doit favoriser la compréhension, la tolérance et l'amitié entre toutes les nations et tous les groupes raciaux ou religieux, ainsi que le développement des activités des Nations Unies pour le maintien de la paix.
3. Les parents ont, par priorité, le droit de choisir le genre d'éducation à donner à leurs enfants.
1. Les Etats parties au présent Pacte reconnaissent le droit de toute personne à l'éducation. Ils conviennent que l'éducation doit viser au plein épanouissement de la personnalité humaine et du sens de sa dignité et renforcer le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Ils conviennent en outre que l'éducation doit mettre toute personne en mesure de jouer un rôle utile dans une société libre, favoriser la compréhension, la tolérance et l'amitié entre toutes les nations et tous les groupes raciaux, ethniques ou religieux et encourager le développement des activités des Nations Unies pour le maintien de la paix.
2. Les Etats parties au présent Pacte reconnaissent qu'en vue d'assurer le plein exercice de ce droit:
a) L'enseignement primaire doit être obligatoire et accessible gratuitement à tous;
b) L'enseignement secondaire, sous ses différentes formes, y compris l'enseignement secondaire technique et professionnel, doit être généralisé et rendu accessible à tous par tous les moyens appropriés et notamment par l'instauration progressive de la gratuité;
c) L'enseignement supérieur doit être rendu accessible à tous en pleine égalité, en fonction des capacités de chacun, par tous les moyens appropriés et notamment par l'instauration progressive de la gratuité;
d) L'éducation de base doit être encouragée ou intensifiée, dans toute la mesure possible, pour les personnes qui n'ont pas reçu d'instruction primaire ou qui ne l'ont pas reçue jusqu'à son terme;
e) Il faut poursuivre activement le développement d'un réseau scolaire à tous les échelons, établir un système adéquat de bourses et améliorer de façon continue les conditions matérielles du personnel enseignant.
3. Les Etats parties au présent Pacte s'engagent à respecter la liberté des parents et, le cas échéant, des tuteurs légaux, de choisir pour leurs enfants des établissements autres que ceux des pouvoirs publics, mais conformes aux normes minimales qui peuvent être prescrites ou approuvées par l'Etat en matière d'éducation, et de faire assurer l'éducation religieuse et morale de leurs enfants, conformément à leurs propres convictions.
4. Aucune disposition du présent article ne doit être interprétée comme portant atteinte à la liberté des individus et des personnes morales de créer et de diriger des établissements d'enseignement, sous réserve que les principes énoncés au paragraphe 1 du présent article soient observés et que l'éducation donnée dans ces établissements soit conforme aux normes minimales qui peuvent être prescrites par l'Etat.
(10) Article 28 de la Convention relative aux droits de l’enfant :
1. Les Etats parties reconnaissent le droit de l'enfant à l'éducation, et en particulier, en vue d'assurer l'exercice de ce droit progressivement et sur la base de l'égalité des chances :
a) Ils rendent l'enseignement primaire obligatoire et gratuit pour tous;
b) Ils encouragent l'organisation de différentes formes d'enseignement secondaire, tant général que professionnel, les rendent ouvertes et accessibles à tout enfant, et prennent des mesures appropriées, telles que l'instauration de la gratuité de l'enseignement et l'offre d'une aide financière en cas de besoin;
c) Ils assurent à tous l'accès à l'enseignement supérieur, en fonction des capacités de chacun, par tous les moyens appropriés;
d) Ils rendent ouvertes et accessibles à tout enfant l'information et l'orientation scolaires et professionnelles;
e) Ils prennent des mesures pour encourager la régularité de la fréquentation scolaire et la réduction des taux d'abandon scolaire.
2. Les Etats parties prennent toutes les mesures appropriées pour veiller à ce que la discipline scolaire soit appliquée d'une manière compatible avec la dignité de l'enfant en tant qu'être humain et conformément à la présente Convention.
3. Les Etats parties favorisent et encouragent la coopération internationale dans le domaine de l'éducation, en vue notamment de contribuer à éliminer l'ignorance et l'analphabétisme dans le monde et de faciliter l'accès aux connaissances scientifiques et techniques et aux méthodes d'enseignement modernes. A cet égard, il est tenu particulièrement compte des besoins des pays en développement.
(11) Au terme du Forum mondial sur l’éducation, tenu à Dakar, en avril 2000, les délégués des 181 pays présents ont adopté un cadre d’action qui reporte en l’an 2015 l’atteinte de l’objectif consistant à assurer "l’enseignement primaire obligatoire et gratuit de qualité" pour tous les enfants. Pour ce qui est des adultes, le Forum se montre plus prudent car les pays participants se sont engagés à "améliorer de 50% les niveaux d’alphabétisation des adultes[…].". In : Unesco [En ligne]. Accès : http://www2.unesco.org/wef/fr_index.htm
(12) Voir, notamment : Conférence de Jomtien (1990) ; Unesco, Commission internationale de l’éducation pour le XXIe siècle.
(13) "La situation des enfants dans le monde 1999" [En ligne]. Accès : http://www.unicef.org/french/sowc99/particle1.htm
(17) [En ligne]. Accès : http://culture.coe.fr/postsummit/citoyennete/conference/fcit2000_21.3.htm
(19) "Le vivre-ensemble à l’école secondaire : essai d’analyse". Genève : Thématique N°8, juin 2000, pp. 54-55
(22)"Éduquer aux droits humains. Repères et mises en situation". Dossiers pédagogiques N° 1, EIP, Genève, 1998.
(23) "L’éducation à la paix : rapport de la Conférence internationale de Genève", International Peace Bureau, 26-29 novembre 1998, pp. 40-41
(24) Audigier, F. (1989). "Éduquer aux droits de l'homme". Rencontres pédagogiques/recherches/pratiques, N° 27, Paris: INRP
(25) Voir : Doise, W. et Herrera, M. (1997). "Déclaration universelle et représentations sociales des droits de l'homme. Une étude à Genève". Revue internationale de psychologie sociale, 7. 87-107
(27) Il s'agit de la Recommandation N° 78 (1992) du BIE sur le développement culturel et de la Déclaration de la quarante-quatrième session de la Conférence internationale de l'éducation (1994).
(30) Dans: Choisir plutôt que subir le changement. Document de travail. Ministère de l'Éducation du Québec, Direction de la formation et de la titularisation du personnel scolaire, p. 4.
(31) Voir: F.M. Connelly, D.J. Clandinin et Ming Fang He. "Teacher's Personal Knowledge on The Professional Knowledge Landscape". Teaching and Teacher Education. Vol. 13, N°7, 1997, pp. 665-674. Rios, Stowell, Christopher et McDaniel. "Looking over the Edge: Preparing Teachers for Cultural Diversity in Middle Schools". Teacher Education Quaterly. Vol. 24, N° 4, 1997, pp. 67-83.
(32) Nicolescu, Basarab (1997). "Transdisciplinarité cherche disciplines". Le Monde de l'éducation, octobre, pp. 48-49.
(33) "L’éducation morale à l’école. De l’éducation du citoyen à l’éducation internationale". Choix de textes, notes, préface et postface par Constantin Xypas, Paris : Anthropos, p. 85
(34) Comité des droits économiques, sociaux et culturels, dix-neuvième session, Genève, 16 novembre - 4 décembre 1998 "Obligations des Etats, indicateurs et critères : le droit à l'éducation". Document d'information. [En ligne]. Accès :http://www.unhchr.ch/tbs/doc.nsf/23a89bf90e53e6ccc125656300593189/
367083cda0cd5758802566ab005bf5b9?OpenDocument&Highlight=0,indicateurs
(35) D’après Patrick Traube, psychothérapeute, formateur en prévention de la violence. In : "Violence : courte folie", Education — formation n° 252, décembre 1998
(36) [En ligne]. Accès : http://www.unicef.org/pubsgen/noexcuse/noexcuse.pdf
(37) [En ligne]. Accès : http://www.uqtr.uquebec.ca/education/formation_pratique1
(39) Françoise Cros, "L’illusion de l’innovation". [En ligne]. Accès : www.unine.ch/irdp/utopies/cros.htm)
(40) Unicef (1999).,"La situation des enfants dans le monde" ; "L’éducation à la compréhension internationale. Une idée qui fait son chemin". Préparé par Lucie-Mami Noor Nkaké pour le compte du Bureau international d’éducation, 1998.
(41) "La réforme de l’éducation dans un contexte international : intentions et ambiguïtés". Genève : Thématique N° 6, juin 1998.
(42) "Politique de l’éducation". In : Dictionnaire encyclopédique de l’éducation et de la formation. Paris : Nathan, 1994.
(43) Tiré de : BIE, Information et innovation en éducation, N° 95, juin 1998 (extraits). [En ligne]. Accès: http://www.ibe.unesco.org/Publications/Innovation/inno95f.pdf
(44) Tiré de : Conseil permanent de l’organisation des États américains. Réunion d’experts pour concevoir un projet de programme d’éducation pour la paix OEA/Ser.G CP/CSH-235/99, 28 Septembre 1999 (Extraits). [En ligne]. Accès : http://www.oas.org/CSH/french/eppreunexpapports235.htm
(45) Tiré de : Département de l’Instruction publique du canton de Genève. "La parole aux élèves" (extrait). L’école, N° 15, mai 1999. [En ligne]. Accès : http://www.geneve.ch/dip/particip.htm
(46) Tiré de : "L'Appel de la Haye". [En ligne]. Accès : http://www.ipb.org/hap/vision_francais.html
(47) Tiré de : Haut commissariat aux droits de l’homme. "Plan d'action pour la Décennie des Nations Unies pour l'enseignement des droits de l'homme, 1995-2004 : l'enseignement des droits de l'homme - Orientations pour la vie." [En ligne]. Accès : http://www.unhchr.ch/huridocda/huridoca.nsf/(Symbol)/A.51.506.Add.1.Fr?OpenDocument
(48) Tiré de : Déclaration de la 45e session de la Conférence internationale de l'éducation, 1996 (Extraits). [En ligne]. Accès : http://www.ibe.unesco.org/Dialog/decla96f.htm
(49) Tiré de : Comité des droits économiques, sociaux et culturels. Dix-neuvième session, Genève, 16 novembre - 4 décembre 1998. "Obligations des Etats, indicateurs et critères : le droit à l'éducation" (Extraits). Document d'information présenté par M. Paul HUNT,Université de Waikato, Nouvelle-Zélande. [En ligne]. Accès :
http://www.unhchr.ch/tbs/doc.nsf/23a89bf90e53e6ccc125656300593189/367083cda0cd5758802566ab005bf5b9?OpenDocument&Highlight=0,indicateurs Voir aussi : P. Hunt, "Reclaiming Social Rights", International and Comparative Perspectives, 1996, 123-125.
(50) Tiré de : Synthèse des conclusions de la Conférence de l’Association internationale pour la statistique officielle (AISO) 2000 sur le thème "Statistique, développement et droits de l’homme", Montreux, Suisse, 4-8 septembre 2000 [extraits à partir de la synthèse de Carlo Malaguerra]. [En ligne]. Accès : http://www.statistik.admin.ch/about/international/
(51) Tiré de : Unicef, La situation des enfants dans le monde 1997. [En ligne]. Accès : http://www.unicef.org/french/sowc97/sowc97f2.pdf
(52) Tiré de : Les quatre piliers de l'éducation [Extraits]. Rapport à l’Unesco de la Commission internationale sur l’éducation pour le vingt et unième siècle. [En ligne]. Accès : http://www.unesco.org/general/fre/publish/delorfre.html